Mentions légales de www.ferre-tp.com

au 28 novembre 2020

  • Éditeur du site : SARL FERRE TP

  • Adresse : chemin de coltainville, 28700 Houville-la-Branche
  • Mail : contact@ferre-tp.com
  • Téléphone : 02 37 24 09 82
  • Site web : www.ferre-tp.com
  • N° siret : 453 388 134
  • N° TVA : FR 53 453 388 134
  • Capital Social : 44 000 €
  • Conception et réalisation : SARL FERRE TP

  • Hébergeur :OVH SAS, au capital de 500 000 euros
  • RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419
  • Code APE 721Z - N° TVA : FR2242476141900011
  • Siège Social : 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - France

Conditions générales d'utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de la société SARL FERRÉ TP, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de la société SARL FERRÉ TP. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de la société SARL FERRE TP. La protection du site www.ferre-tp.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de la société SARL FERRÉ TP. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, la société SARL FERRÉ TP ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.ferre-tp.com

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. La société SARL FERRÉ TP ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés. En conséquence, la société SARL FERRÉ TP ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits de la société SARL FERRÉ TP, www.ferre-tp.com ainsi que leurs logos, sont des marques de SARL FERRÉ TP. Les logos et marques des sociétés cités sur le site www.ferre-tp.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires. Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'excercer, adressez-vous à la société SARL FERRÉ TP - contact@ferre-tp.com

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.ferre-tp.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site la SARL FERRÉ TP - . Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.ferre-tp.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir la société SARL FERRÉ TP.